Early Year Home Banner

Ratios employés-enfants et effectif des groupes

Une nouvelle approche facultative pour les groupes d’âge, les ratios et les qualités requises du personnel a été mise en place le 1er septembre 2017. Selon cette nouvelle approche, les titulaires de permis peuvent soit continuer à offrir des services de garde conformément à l’annexe 1, soit demander à adopter le modèle de l’annexe 2 dans le cadre d’un projet pilote.

Chaque centre de garde, autre qu’un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers, qui détenait un permis au 31 août 2017 relève de l’annexe 1 jusqu’à ce que le titulaire de permis demande la révision de son permis. Si le titulaire de permis se voit délivrer un nouveau permis d’exploitation d’un centre de garde le 1er septembre 2017 ou après cette date, le permis indique de quelle annexe relève le centre de garde.

`Le 1er septembre 2017, un nouveau groupe d’âge autorisé appelé « groupe de regroupement familial » (annexe 4) pour les enfants de 0 à 12 ans peut être accueilli dans les centres de garde agréés. Cette nouvelle option permet à des enfants d’âges différents, de la même famille ou non, d’être placés dans le même groupe et la même salle de jeux. Elle peut être employée dans les centres relevant de l’annexe 1 ou de l’annexe 2, ou de façon indépendante.

Ratios et effectif maximal des groupes

Les règles suivantes s’appliquent aux centres relevant de l’annexe 1 ou 2.

Pour chaque groupe d’âge autorisé, le titulaire de permis doit veiller à ce que les enfants soient regroupés en fonction des catégories d’âge, tout en respectant le nombre maximal d’enfants dans le groupe, le ratio employés-enfants, ou la proportion d’employés qui doivent être des employés qualifiés. Ces exigences doivent être remplies lorsque les enfants sont dans le local ou pendant les activités organisées à l’extérieur de celui-ci, sauf dérogation approuvée par un directeur.

Le ratio réduit ne peut être en vigueur que pendant les périodes d’arrivée et de départ des enfants et pendant la période de repos. Il ne peut pas être inférieur aux deux tiers du ratio exigé, ni être réduit avec des groupes de poupons, des enfants de moins de 12 mois dans des groupes de poupons/bambins, ou pendant les périodes de jeu à l’extérieur.

  • Dans le cas d’un programme d’une durée de six heures ou plus par jour, le ratio ne peut être réduit que pendant 90 minutes au plus après le début du programme chaque jour et pendant une heure au plus avant la fin du programme.
  • Dans le cas d’un programme d’une durée de moins de six heures par jour, le ratio ne peut être réduit que pendant une demi-heure au plus après le début du programme chaque jour et pendant une demi-heure au plus avant la fin du programme.

Si moins de cinq employés à plein temps sont exigés pour respecter les ratios, le superviseur peut compter comme employé à plein temps. Si cinq ou six employés à plein temps sont exigés pour respecter les ratios, un superviseur à plein temps peut compter comme employé à plein temps, jusqu’à concurrence de la moitié du temps de présence obligatoire d’un employé à plein temps. Si sept employés à plein temps ou plus sont exigés pour respecter les ratios, le superviseur ne compte pas comme employé.

Il faut observer les règles suivantes en ce qui concerne la présence d’adultes.

  • Si moins de six enfants qui ne sont pas dans un groupe autorisé de poupons ou un groupe autorisé de poupons/bambins bénéficient de services de garde, au moins un adulte est présent.
  • Si six enfants ou plus qui ne sont pas dans un groupe autorisé de poupons ou un groupe autorisé de poupons/bambins bénéficient de services de garde, au moins deux adultes sont présents.
  • Si moins de quatre enfants dans un groupe autorisé de poupons ou un groupe autorisé de poupons/bambins bénéficient de services de garde, au moins un adulte est présent.
  • Si quatre enfants ou plus dans un groupe autorisé de poupons ou un groupe autorisé de poupons/bambins bénéficient de services de garde, au moins deux adultes sont présents.

Ces règles ne s’appliquent pas aux groupes autorisés de regroupement familial.

Annexe 1 – Ratios employés-enfants et effectif des groupes

Jeux à l’extérieur

Pendant les jeux à l’extérieur, les ratios employés-enfants habituels s’appliquent.

Les ratios ne peuvent être réduits en aucun temps durant les périodes de jeux à l’extérieur.

Pendant les périodes de jeu actif à l’extérieur, les enfants dans les groupes de poupons et de bambins sont isolés des autres enfants.

Terrain de jeux extérieur avec membre du personnel et enfant surlignés

Un directeur du ministère peut autoriser un centre de garde d’enfants à utiliser le regroupement d’enfants d’âge mixte pour les groupes d’âge autorisés indiqués à l’annexe 1.

Salle des poupons

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un ratio employés-enfants réduit n’est en aucun temps autorisé pour les groupes de poupons.

Salle des poupons avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des bambins

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si plus de 20 % des enfants appartiennent à un groupe d’âge inférieur, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour le plus jeune enfant s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des bambins avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d'âge préscolaire

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si plus de 20 % des enfants appartiennent à un groupe d’âge inférieur, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour le plus jeune enfant s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des enfants d’âge préscolaire avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants de jardin d’enfants

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants ont trois ans ou, si les services de garde sont fournis le premier jour d’école d’une année civile ou par la suite, atteindront l’âge de trois ans au cours de cette année, et que tous les autres enfants sont des enfants de jardin d’enfants, les exigences énoncées à l’annexe 1 pour les enfants de jardin d’enfants s’appliquent;
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour le plus jeune enfant s’appliquent. 

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle de jardin d’enfants avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d’âge scolaire primaire

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants sont des enfants de jardin d’enfants, et que tous les autres enfants sont des enfants d’âge scolaire primaire/moyen, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour les groupes d’enfants d’âge scolaire primaire/moyen s’appliquent;
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, les exigences énoncées à l’annexe 1 pour le plus jeune enfant du groupe s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des enfants d’âge scolaire primaire avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d’âge scolaire moyen

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l'annexe 1.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants ont 68 mois ou plus mais moins de neuf ans, et que tous les autres enfants sont des enfants d’âge scolaire moyen, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour les enfants d’âge scolaire moyen s’appliquent;
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, les exigences énoncées à l’annexe 1 pour le plus jeune enfant du groupe s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des enfants d’âge scolaire moyen avec membre du personnel et enfant surlignés

RÈGLEMENT

Articles 7 et 8 du Règlement de l’Ontario 137/15 (Dispositions générales)

LIENS POUR COMMENT APPREND-ON?

Le regroupement d’enfants d’âge semblable permet aux éducatrices et éducateurs de créer des environnements et des expériences adaptés au développement des enfants. Les enfants peuvent interagir avec les autres par le jeu, explorer leurs idées et approfondir leurs théories sur le monde qui les entoure. Les éducatrices et éducateurs peuvent établir des relations attentives et positives avec les enfants et leur famille.

Il faut tenir compte des questions suivantes.

  • Comment puis-je savoir si l’environnement que j’offre à ce groupe d’âge encourage l’exploration, le jeu et la curiosité chez les enfants?
  • Quels moyens prennent les adultes pour agir comme co-apprenant auprès des enfants de ce groupe d’âge et les aider à mieux comprendre le monde qui les entoure?
  • Compte tenu des diverses compétences, expériences et dispositions des enfants de ce groupe d’âge, que pouvons-nous faire pour que tous les enfants se sentent bien intégrés?

Annexe 2 – Ratios employés-enfants et effectif des groupes

Jeux à l’extérieur

Pendant les jeux à l’extérieur, les ratios employés-enfants habituels s’appliquent.

Les ratios ne peuvent être réduits en aucun temps durant les périodes de jeux à l’extérieur.

Pendant les périodes de jeu actif à l’extérieur, les enfants dans les groupes de poupons/bambins sont isolés des autres enfants.

Terrain de jeux extérieur avec membre du personnel et enfant surlignés

Un directeur du ministère peut autoriser un centre de garde d’enfants à utiliser le regroupement d’enfants d’âge mixte pour les groupes d’âge autorisés indiqués à l’annexe 2.

Salle des poupons/bambins

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l’annexe 2.

Un ratio employés-enfants réduit n’est en aucun temps autorisé pour les enfants de moins de 12 mois.

Un directeur peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 20 % au plus des enfants ont 10 mois ou plus mais moins de 12 mois et que tous les autres enfants ont 12 mois ou plus mais moins de 24 mois, un ratio de 1 employé pour 4 enfants s’applique.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ des enfants et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé pour les enfants de 12 mois ou plus.

Salle des poupons avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d’âge préscolaire

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l’annexe 2.

Si un groupe d’âge autorisé d’enfants d’âge préscolaire dans un centre de garde relevant de l’annexe 2 comprend quatre enfants ou plus qui ont moins de 30 mois, il doit y avoir un employé additionnel pour le groupe.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si plus de 20 % des enfants appartiennent à un groupe d’âge inférieur, les exigences énoncées à l’annexe 2 pour les poupons/bambins s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des enfants d’âge préscolaire avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants de jardin d’enfants

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l’annexe 2.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants ont trois ans ou, si les services de garde sont fournis le premier jour d’école d’une année civile ou par la suite, atteindront l’âge de trois ans au cours de cette année, et que tous les autres enfants sont des enfants de jardin d’enfants, les exigences énoncées à l’annexe 2 pour les enfants de jardin d’enfants s’appliquent.
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour le plus jeune enfant s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle de jardin d’enfants avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d’âge scolaire primaire

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l’annexe 2.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants sont des enfants de jardin d’enfants, et que tous les autres enfants sont des enfants d’âge scolaire primaire/moyen, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour les groupes d’enfants d’âge scolaire primaire/moyen s’appliquent;
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, les exigences énoncées à l’annexe 2 pour le plus jeune enfant s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle de jardin d’enfants avec membre du personnel et enfant surlignés

Salle des enfants d’âge scolaire moyen

Les enfants doivent être regroupés selon leur âge comme il est indiqué à l’annexe 2.

Un directeur du ministère peut approuver le recours au regroupement d’enfants d’âge mixte à condition que :

  • si 25 % au plus des enfants ont 68 mois ou plus mais moins de neuf ans, et que tous les autres enfants sont des enfants d’âge scolaire moyen, le ratio employés-enfants et l’effectif du groupe exigés pour les enfants d’âge scolaire moyen s’appliquent;
  • si plus de 25 % des enfants appartiennent à une catégorie d’âge inférieure, les exigences énoncées à l’annexe 2 pour le plus jeune enfant s’appliquent.

Pendant les périodes d’arrivée et de départ et pendant la période de repos, le ratio employés-enfants peut être réduit aux deux tiers du ratio exigé.

Salle des enfants d’âge scolaire primaire avec membre du personnel et enfant surlignés

RÈGLEMENT

Articles 7 et 8 du Règlement de l’Ontario 137/15 (Dispositions générales)

LIENS AVEC COMMENT APPREND-ON?

Le regroupement d’enfants d’âge semblable permet aux éducatrices et éducateurs de créer des environnements et des expériences adaptés au développement des enfants. Les enfants peuvent interagir avec les autres par le jeu, explorer leurs idées et approfondir leurs théories sur le monde qui les entoure. Les éducatrices et éducateurs peuvent établir des relations attentives et positives avec les enfants et leur famille.

Il faut tenir compte des questions suivantes.

  • Comment puis-je savoir si l’environnement que j’offre à ce groupe d’âge encourage l’exploration, le jeu et la curiosité chez les enfants?
  • Quels moyens prennent les adultes pour agir comme co-apprenant auprès des enfants de ce groupe d’âge et les aider à mieux comprendre le monde qui les entoure?
  • Compte tenu des diverses compétences, expériences et dispositions des enfants de ce groupe d’âge, que pouvons-nous faire pour que tous les enfants se sentent bien intégrés?

Annexe 4 – Ratios employés-enfants et effectif des groupes

Jeux à l’extérieur

Pendant les jeux à l’extérieur, les ratios employés-enfants habituels s’appliquent.

Les ratios ne peuvent être réduits en aucun temps durant les périodes de jeux à l’extérieur.

Terrain de jeux extérieur avec membre du personnel et enfant surlignés

Groupes de regroupement familial

Les enfants doivent être regroupés conformément à ce qui est indiqué à l’annexe 4 et à l’article 8.1 du Règlement.

Un groupe de regroupement familial peut compter au plus 15 enfants, et au plus six enfants de moins de deux ans.

Les titulaires de permis doivent veiller à ce que les exigences établies relativement au nombre et aux qualifications des employés qui fournissent des services de garde au groupe autorisé de regroupement familial soient satisfaites, que ce soit lorsque les enfants sont dans le local ou pendant les activités organisées à l’extérieur de celui-ci.

  • Classer chaque enfant selon sa catégorie d’âge, telle qu’elle est indiquée à l’annexe 4.
  • Déterminer le nombre total d’enfants dans chaque catégorie d’âge.
  • Pour chaque catégorie d’âge, multiplier le nombre d’enfants dans la catégorie d’âge par le ratio indiqué à la colonne 2 de l’annexe 4 en regard de la catégorie d’âge, exprimé sous forme de nombre décimal.
  • Trouver le total des nombres obtenus pour toutes les catégories d’âge.
  • Arrondir le nombre obtenu au nombre entier le plus proche.
  • Le nombre obtenu correspond au nombre minimal d’employés exigés pour fournir des services de garde au groupe, sauf si l’une des règles suivantes s’applique :
    • Si le groupe compte plus de six enfants, au moins deux employés doivent être présents.
    • Si le groupe compte plus de 10 enfants et qu’un enfant ou plus a moins de 12 mois, au moins trois employés doivent être présents.
    • Si le groupe compte six enfants ou moins, et qu’il n’y a pas plus de deux enfants de moins de 24 mois, un seul employé est exigé.
  • Si deux employés ou moins sont exigés, au moins l’un d’eux doit être un employé qualifié. Si trois employés ou plus sont exigés, au moins deux d’entre eux doivent être des employés qualifiés.
  • Pour les enfants de jardin d’enfants et d’âge scolaire, des employés supplémentaires ne sont exigés que lorsque les enfants en question participent au programme.

Formule de calcul du nombre d’employés exigés (les nombres décimaux doivent être arrondis au nombre entier supérieur)

Nombre total d’enfants par catégorie d’âge

Multiplier par la pondération par enfant

Nombre d’employés exigés

Nombre d’enfants de moins de 12 mois

Multiplier par 0,33

Nombre d’employés

Nombre d’enfants de 12 mois ou plus, mais de moins de 24 mois

Multiplier par 0,25

Nombre d’employés

Nombre d’enfants de 24 mois ou plus, mais de moins de 13 ans

Multiplier par 0,13

Nombre d’employés

Nombre d’enfants total

 

Nombre total d’employés

La formule doit être utilisée conjointement avec les exigences supplémentaires présentées plus haut.

Un ratio employés-enfants réduit n’est en aucun temps autorisé pour les groupes de regroupement familial.

Salle des poupons avec membre du personnel et enfant surlignés

RÈGLEMENT

Article 8.1 du Règlement de l’Ontario 137/15 (Dispositions générales)

LIENS AVEC COMMENT APPREND-ON?

Les groupes de regroupement familial contribuent considérablement à répondre aux besoins uniques et diversifiés en matière de garde d’enfants de diverses communautés culturelles et linguistiques et permettent aux familles de regrouper des frères et sœurs d’âges différents.

Les interactions entre enfants de différents âges présentent de nombreux avantages, et peuvent être encouragées par les éducatrices et éducateurs. Les plus vieux y trouvent l’occasion de guider et d’aider les plus jeunes et de développer une empathie à leur égard, ce qui consolide leur sentiment de compétence et leur leadership. De leur côté, les plus jeunes apprendront des plus vieux, qui leur serviront de modèles et de guides dans un environnement qui favorise le jeu complexe, la pensée créative et la résolution de problèmes.

Il faut tenir compte des questions suivantes.

  • Comme les enfants se développent et apprennent chacun à leur rythme, comment puis-je savoir si l’environnement que je leur offre favorise les possibilités d’aborder différents intérêts et compétences?
  • Quels moyens prennent les adultes pour agir comme co-apprenant auprès des enfants et les aider à mieux comprendre le monde qui les entoure?
  • Compte tenu des diverses compétences, expériences et dispositions des enfants de ce groupe d’âge, que pouvons-nous faire pour que tous les enfants se sentent bien intégrés?